Délibérationdivers
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Divion a décidé
13 décisions publiées par la commune entre le 24 février 2025 et le 2 octobre 2026 : 8 du conseil municipal, 5 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 92 193,39 €dans 5 décisions, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- 0 sur 6 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 2 octobre 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 13
Octobre 2026 1 décision
Juin 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste les délibérations de sa séance du 19 juin 2026 : secrétaire de séance, procès-verbal, intercommunalité, finances, ressources humaines, enfance, sports et culture, adoptées à l'unanimité ou à 28 voix pour, avec compte rendu des décisions du Maire.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Divion procède à la désignation du secrétaire de séance, approuve le procès-verbal du 27 mars 2026 et adopte une série de délibérations d'organisation (délégations, élections de délégués et de commissions, règlements budgétaires et d'appel d'offres, Comité Social Territorial, CCAS). Il crée également un emploi de collaborateur de cabinet, adopté à 26 voix pour et 3 contre.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations de la séance d'installation : élection du maire et des adjoints, création de postes d'adjoints, approbation du procès-verbal, et compte rendu des décisions du maire.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal de Divion réuni le 27 février 2026 adopte une série de délibérations : rapport d'orientations budgétaires, subventions aux associations, DETR et DSIL pour travaux, tarifs de pêche, tableau des effectifs et conventions de partenariat. Il prend acte des décisions du maire.
Document officielJuin 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal de Divion adopte à l'unanimité une série de délibérations (SCoT, budget, ressources humaines, subventions aux associations) et approuve la concession de service public des tarifs de pêche 2025 à 25 voix pour et une abstention.
Document officielAvril 2025 1 décision
Délibérationfinances
Le conseil municipal du 28 mars 2025 adopte le compte de gestion et les comptes administratifs 2024, les budgets primitifs 2025 et plusieurs conventions et subventions, avec un vote contre et une abstention sur certains points.
Document officielMars 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal adopte l'ensemble des délibérations de la séance du 28 février 2025 : intercommunalité, budget, marchés, ressources humaines, environnement, culture, sports et subventions. La tarification des salles municipales est modifiée à la majorité.
Document officielFévrier 2025 5 décisions
Décision du mairenumérique
Signature d'un avenant au contrat de maintenance du logiciel de gestion avec la société ARPEGE, passage à Maestro OPUS, pour 1 066,75 € TTC.
Document officielDécision du mairedivers
Le maire signe un contrat avec la société BPA Entertainment pour le concert de la kermesse du 2 juin 2024 et en règle l'acompte et le solde.
Document officielDécision du maireculture
Le maire fixe les tarifs de quatre sorties familiales « Divion évasion » pour 2024 et autorise le paiement des acomptes et soldes à la société INGLARD organisatrice.
Document officielDécision du mairemarchés publics
Acceptation de la sous-traitance par paiement direct de la société LVI SARL, pour fourniture et pose de gaines et calorifugeage, dans le lot plomberie-CVC de la réhabilitation de la salle Daniel Carton, pour un montant maximal de 18 850 € HT.
Document officielDécision du mairemarchés publics
Acceptation de la sous-traitance par paiement direct confiée à BSD Couverture, pour la fourniture et la pose de couverture de la réhabilitation de la salle Carton, pour un montant maximal de 51 856,15 € HT.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
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