Arrêté du mairevoirie
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie de Calonne-Ricouart a décidé
10 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 1er juillet 2026 : 5 du conseil municipal, 5 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- aucunmontant relevé hors budgets
- Votes
- 1 sur 1 à l'unanimité, parmi les votes décomptés
- Dernière séance lue
- 1er juillet 2026dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Autres sujets8 décisions sur 10
Juillet 2026 4 décisions
Arrêté du mairedivers
Le maire autorise l'association « Quartier cité 6 » à organiser un marché aux puces le 18 juillet 2026, rue d'Hesdin, avec prescriptions de passage et de sécurité.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction de circulation et de stationnement rue de Bruay, entre la rue de Brias et le numéro 111, le samedi 27 juin 2026 de 7h à 17h, pour un marché aux puces, avec déviation.
Document officielArrêté du mairedivers
Autorisation accordée à une association pour organiser un marché aux puces le 27 juin 2026, rue de Bruay, avec obligations de propreté, de passage et de tenue d'un registre des vendeurs.
Document officielJuin 2026 1 décision
Arrêté du mairedivers
Le maire réglemente les bruits de voisinage : horaires autorisés pour le bricolage et le jardinage, interdiction des nuisances sonores sur la voie publique et obligation pour les propriétaires d'animaux de prévenir les aboiements.
Document officielAvril 2026 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal liste ses délibérations du 4 avril 2026 : règlement budgétaire, compte financier 2025, affectation du résultat, taux d'imposition, budget primitif 2026, subventions aux associations, garantie d'emprunt pour une résidence sénior, et adhésion au SIVOM du Bruaysis pour la restauration collective.
Document officielMars 2026 2 décisions
Délibérationdivers
Liste des délibérations de l'installation du conseil municipal du 20 mars 2026 : élection du maire et des adjoints, indemnités des élus, désignations dans les organismes intercommunaux et syndicats.
Document officielDélibérationdivers
Le conseil municipal consulte la liste de ses délibérations du 2 mars 2026, qui regroupe quatre points adoptés à l'unanimité : débat d'orientations budgétaires, subvention au CCAS, subvention exceptionnelle et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagement.
Document officielDécembre 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal délibère sur une liste de 13 points : appel à projet départemental, provision pour loyers, subvention au comité de foire, cessions et acquisition immobilières, tableaux des emplois, mise à disposition d'un véhicule, rapports sur les services publics, statuts du SIVOM, vidéoprotection et dispositif Tremplin.
Document officielJuillet 2025 1 décision
Délibérationdivers
Le conseil municipal examine une liste de 16 délibérations du 6 octobre 2025 : budget, amortissements, emprunts, cessions et acquisitions foncières, personnel, convention territoriale, vidéoverbalisation, ouverture dominicale des commerces et motion sur les gares.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr