Arrêté du mairesocial
Registre des décisions · mis à jour le 3 novembre 2026
Ce que la mairie d'Aulnoy-lez-Valenciennes a décidé
12 décisions publiées par la commune entre le 1er juillet 2025 et le 11 octobre 2025 : 0 du conseil municipal, 12 du maire (arrêtés et décisions). Chacune renvoie au document officiel.
- Montants votés ou signés
- 24,25 €dans 1 décision, hors budgets et comptes annuels
- Votes
- —aucun vote décompté dans les documents lus
- Dernière séance lue
- 11 octobre 2025dernière décision publiée
- Sujet le plus fréquent
- Voirie et circulation9 décisions sur 12
Octobre 2025 1 décision
Juillet 2025 11 décisions
Arrêté du mairevoirie
Réduction de la circulation sur la RD40 à une seule voie, régulée par feux tricolores, de 7h30 à 17h30 à partir du 27 octobre 2025, pendant la mise en œuvre de bétons désactivés pour une piste cyclable.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire réserve huit places de stationnement du parking central rue Gabriel Péri à l'entreprise RAMERY TP pour y stocker des fournitures pendant des travaux d'assainissement et de voirie.
Document officielArrêté du mairesécurité
Le maire réglemente la circulation le 11 novembre 2025, de 10h à 13h, à Aulnoy-lez-Valenciennes, pour le défilé commémoratif : ralentissement et régulation par la police municipale sur un itinéraire aller-retour.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire fixe l'alignement de la voie communale au droit des parcelles AC844 appartenant à la SCI demandeuse, selon le plan d'alignement, sans dispense des formalités d'urbanisme.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire délivre un arrêté d'alignement de voirie communale au droit de parcelles cadastrées AC41, AC533 et AC534, sur demande d'un mandataire. Les droits des tiers sont réservés.
Document officielArrêté du maireurbanisme
Le maire accorde un permis de construire pour 42 logements et un commerce répartis en 5 bâtiments dans la ZAC de l'Écoquartier d'Aulnoy, lot B1, avenue de la Libération.
Document officielArrêté du mairevoirie
Le maire accorde l'alignement de la voie communale au droit des parcelles AC 41, AC 533 et AC 534, selon le plan d'alignement. L'alignement est valable un an.
Document officielArrêté du maireurbanisme
La commune retire l'arrêté de non-opposition à une déclaration préalable pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur une toiture, à la demande du pétitionnaire.
Document officielArrêté du mairevoirie
La commune délivre à la SCI 48 R.M. un arrêté d'alignement de voie communale au droit de la parcelle AC844, selon le plan d'alignement annexé.
Document officielArrêté du mairevoirie
Interdiction du stationnement du n° 132 au n° 134 avenue de la Libération, pendant environ 30 jours de travaux de pose de fourreaux télécom par la société ENSIO, à compter du 10 novembre 2025.
Document officielArrêté du mairevoirie
Autorisation d'occupation du domaine public pour installer un food-truck sur le parking de la salle de l'Union le 8 novembre 2025, avec redevance de 24,25 euros.
Document officielCommunes voisines
Comment ce registre est fait
Les documents viennent du site de la commune, de sa plateforme de publication des actes ou des données ouvertes officielles. Un programme les télécharge, lit leur texte (reconnaissance de caractères pour les documents scannés), masque les noms des particuliers, puis un modèle de langue résume chaque décision. Les résumés sont automatiques et peuvent contenir des erreurs : seul le document officiel fait foi. Les dates marquées « vers » sont estimées à l'année.
Une erreur, un document manquant ? contact@tamairie.fr